Conditions Générales de Vente

LYLIANTUM

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  • DÉFINITIONS.
  • PRÉAMBULE
  • ARTICLE 1 : OBJET.
  • ARTICLE 2 : CHAMPS D’APPLICATION ET DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
  • ARTICLE 3 : ACCÈS AU SITE.
  • ARTICLE 4 : CONTENU DU SITE.
  • ARTICLE 5 : ENTRÉES EN VIGUEUR ET DURÉE.
  • ARTICLE 6 : COMMANDE ET ÉTAPES DE LA CONCLUSION DU CONTRAT DE TRANSPORT.
  • ARTICLE 7 : PRIX ET MODES DE PAIEMENT.
  • ARTICLE 8 : LIVRAISON.
  • ARTICLE 9 : DONNÉES PERSONNELLES.
  • ARTICLE 10 : DROIT DE RÉTRACTATION.
  • ARTICLE 11 : PROPRIETÉ INTELLECTUELLE.
  • ARTICLE 12 : RESPONSABILITÉ.
  • ARTICLE 13 : CLAUSE RÉSOLUTOIRE
  • ARTICLE 13 : RÉCLAMATION AMIABLE ET MÉDIATION.
  • ARTICLE 14 : DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE.

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DÉFINITIONS.

  • Site : Le site accessible à l’adresse www.lyliantum.com
  • Commande : Demande d’achat et de livraison de Biens en vente sur le Site réalisée par le Client.
  • Contrat de vente : Contrat conclu entre le Client et LYLIANTUM au moment de la Commande réalisée sur le Site.
  • Utilisateur/Client : La partie concluant un Contrat de vente via le Site avec LYLIANTUM.
  • Biens : Biens en vente sur le Site consistant en des Chaussures et des Kits de personnalisation.
  • Chaussures : Différents modèles de chaussures pour femme personnalisés ou à personnaliser par le Client en vente sur le Site.
  • Kit de personnalisation : Ensemble de matériels en vente sur le Site permettant de personnaliser les Chaussures composés de flacons de peinture de 18 ou 31 ml, d’un flacon de vernis de finition, d’un lot de deux pinceaux de taille différente, d'un imperméabilisant et éventuellement d’accessoires complémentaires achetés en plus par le Client au moment de la Commande.
  • Pointure : Pointure du 36 au 41 des Chaussures proposées à la vente sur le Site.
  • Livraison : Expédition de la Commande à l’adresse indiquée par le Client et dans les conditions choisies par le Client disponibles sur le Site.
  • Adresse de Livraison : L'adresse choisie par le Client pour la Livraison de sa commande.

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PRÉAMBULE.

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre :

  • D’une part, la société LYLIANTUM, société par action simplifiée à associé unique au capital de 10.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Versailles sous le numéro 819 701 913, ayant son siège social 6, rue de la Prévoté – Espace Prévoté – ZAC de la Prévoté – 78550 Houdan - France. Elle est représentée par Madame Céline GAUTRIN ép. VAN DE WALLE en qualité de Président, dûment habilité aux fins des présentes et joignable par téléphone (+33 6 21 21 36 39) ou par mail (lyliantum@gmail.com).

Ci-après dénommée " LYLIANTUM ",

  • Et d’autre part, toute personne souhaitant procéder à un achat via le Site,


Ci-après dénommée le « Client/Utilisateur »,

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ARTICLE 1 – OBJET.

Le présent contrat a pour objet, d'une part, d'informer toute personne sur les conditions et modalités dans lesquelles LYLIANTUM propose au Client la vente de Biens sur le Site, et d'autre part, de définir les droits et obligations des parties dans le cadre du Contrat de vente conclu par le biais du Site.


LYLIANTUM assure la commercialisation de Chaussures et Kits de personnalisation dans l'Europe par l'intermédiaire du Site.

La liste des biens proposés à la vente en ligne par LYLIANTUM peut être consultée sur le Site.


Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat, à l'exclusion de toute condition préalablement disponible sur le Site.


La conclusion d’un Contrat de transport via le Site implique une acceptation sans réserve par le Client des présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions générales de vente prévalent expressément sur toute condition d’achat opposée par le Client.


LYLIANTUM se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente en publiant une nouvelle version sur le Site. Dans ce cas, les conditions générales de vente sont celles en vigueur à la date de validation de la Commande.

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ARTICLE 2 – CHAMPS D’APPLICATION ET DISPOSITIONS GÉNÉRALES.

2.1. Conformément à l’article L. 111-1 du Code de la consommation, les caractéristiques essentielles et les prix des Biens vendus par voie électronique sont disponibles sur le Site.


2.2. Les présentes conditions générales de vente sont applicables à tous les Contrats de vente intervenus par le biais de la version française du Site.


2.3. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente avant la validation de la Commande tel que prévu à l’article 6 des présentes conditions.

La validation de la Commande vaut donc acceptation sans restriction ni réserve des présentes conditions générales de vente.


Les présentes conditions générales de vente sont applicables pour les Commandes réalisées en vue d’une Livraison dans l'Europe.


Les communications et échanges de courriers entre LYLIANTUM et le Client devront se faire par voie électronique, mais les parties peuvent également s’accorder sur des échanges par courrier postal ou téléphone.

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ARTICLE 3 – ACCÈS AU SITE.

L'équipe technique de LYLIANTUM travaille pour garantir un accès 24h/24 au Site. Si l'Utilisateur ne peut pas accéder au Site pour une quelconque raison, LYLIANTUM ne pourra pas en être tenue responsable. LYLIANTUM fera tout ce qui est en son pouvoir pour rétablir une activité normale dès que possible.


L'accès au Site peut être momentanément interrompu, sans avis préalable, en raison d'une défaillance du système, d'opérations de maintenance nécessaires, de réparation ou de tout autre problème hors du contrôle de LYLIANTUM.


LYLIANTUM se garde le droit d'empêcher l'accès au Site aux personnes qui utilisent le Site ou ses voies de communication de manière inappropriée.

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ARTICLE 4 – CONTENU DU SITE.

Il est strictement interdit de reproduire ou d’inclure dans un autre site web des éléments du Site sans le consentement préalable et écrit de LYLIANTUM.

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ARTICLE 5 – ENTRÉE EN VIGUEUR.

Le Contrat de vente doit être conclu dans des formes appropriées et conformément aux procédures prévues sur le Site.

Pour ce faire, il convient de procéder comme suit : avant de valider sa Commande, le Client a la possibilité de contrôler et de modifier les données qu’il a saisies sur le formulaire du Contrat de vente en ligne sur le Site.


En cliquant sur le bouton « Validation de la commande », le Client confirme être lié par le Contrat de vente et les données qu’il a saisies composant celle-ci.


Le Contrat de vente prend effet à la date à laquelle LYLIANTUM envoie au Client un courriel de confirmation de la Commande comprenant le descriptif de celle-ci, le numéro de la Commande et ses modalités de Livraison.

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ARTICLE 6 – COMMANDE ET ÉTAPES DE CONCLUSION DU CONTRAT DE VENTE.

Les Commandes se font exclusivement par la voie électronique sur le Site.

Un bon de commande électronique est rempli par le Client par lequel il indique sa volonté ferme et définitive de passer Commande.


Afin de réaliser la Commande, le Client devra obligatoirement suivre les étapes suivantes :

1. Composer l'adresse du Site.

2. Suivre les instructions du Site :

2.1. Cliquer sur « Personnalisation » pour avoir accès aux Chaussures et Kit de personnalisation :

2.1.1. Cliquer sur « Personnaliser et peindre soi-même » pour choisir ses Chaussures et le nécessaire pour peindre.

  • Cliquer sur le modèle de Chaussures choisies par le client.
  • Personnaliser votre modèle à l’aide du configurateur de couleur.
  • Choisir la finition du vernis ainsi que le nombre de couleurs qui compose votre modèle de chaussures à peindre.

2.1.2. Ou cliquer sur « Personnaliser et faire faire » pour choisir ses Chaussures, les personnaliser en ligne et les recevoir déjà personnalisées.

  • Cliquer sur le modèle de Chaussures choisies par le client.
  • Personnaliser votre modèle à l’aide du configurateur de couleur.

2.1.3. Cliquer sur « Continuer » pour accéder aux différents accessoires pour chaussures pouvant être choisies par le Client.

2.2. Ou cliquer sur « Collection » pour commander des Chaussures non personnalisables.

  • Cliquer sur le modèle de Chaussures choisies par le client.

2.3. Choisir la quantité.

2.4. Choisir sa Pointure.

2.5. Ou, éventuellement, cliquer sur « Carte cadeau ».

  • Cliquer sur le type de Carte cadeau proposé sur le Site
  • Choisir le montant de sa Carte cadeau (de 10 € à 300 € par tranche de 10 €)
  • Choisir le mode d’envoi « Imprimer à la maison » ou « Envoyer à un ami ». Pour l’option « Envoyer à un ami », remplir le formulaire en indiquant le nom du destinataire du cadeau, son adresse e-mail, le contenu personnalisé de votre e-mail, votre nom et choisir la date à laquelle vous souhaitez que le mail soit envoyé à votre ami(e).

La carte cadeau est valable un (1) an à compter de sa date d’achat en ligne. Elle n’est ni échangeable, ni remboursable. Le montant de la carte cadeau est utilisable en une seule fois sur tous les produits de la gamme en vente sur le Site . Un code indiqué sur la carte cadeau devra être renseigné au moment de la Commande.

2.6. Cliquer sur « Ajouter au panier ».

  1. Remplir le formulaire de Commande : indiquer le nom du Client, son téléphone et l’Adresse de Livraison.

  1. Vérifier les éléments de la Commande et le cas échéant, identifier et corriger les erreurs.

  1. Valider la Commande et le Prix Toutes Taxes Comprises, et reconnaître explicitement l’obligation de payer en cliquant sur "Validation de la Commande ".

  1. Avant de valider la Commande, le Client est invité à lire et à accepter les présentes conditions générales de vente.

  1. Suivre les instructions du serveur de paiement en ligne pour payer le Prix Toutes Taxes Comprises.


Le Client reçoit ensuite par voie électronique et sans délai une confirmation d'acceptation de paiement de la Commande.


La Livraison de la Commande aura lieu suivant les modalités choisies par le Client lors de la Commande.


Lors de la réalisation des différentes étapes de la Commande susmentionnées, le Client s'engage à respecter les présentes conditions contractuelles.

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ARTICLE 7 – PRIX ET MODES DE PAIEMENT.

7.1 Au moment de la validation de la Commande, le prix à payer s'entend du Prix Toutes Taxes Comprises (incluant donc la Taxe sur la Valeur Ajoutée dont le taux est en France de 20% depuis le 1er janvier 2014 sauf exceptions prévues par le Code Général des Impôts).

Dans les termes et conditions de l’article 262 du Code Général des Impôts et sous réserve du respect de la procédure de dédouanement applicable, les Commandes dont la Livraison de la Marchandise a lieu dans un pays situé en dehors de l’Union Européenne peuvent être exonérés de Taxe sur la Valeur Ajoutée.


La durée de validité des offres et prix des biens en vente sur le Site est déterminée par l'actualisation du Site.


Toutes les Commandes sont facturées et payables en Euros.

Les Biens objets de la Commande sont payables en totalité à la Commande.


7.2 Au jour de la rédaction des présentes conditions générales de vente, les moyens de paiement accessibles sur le Site sont le paiement par PAYPAL et cartes bancaires.

Le paiement PAYPAL est uniquement disponible pour une livraison en France et Monaco.


Les cartes bancaires acceptées sont celles des réseaux Carte Bleue, Visa, Eurocard / MasterCard et acceptées en France.


La transaction est immédiatement débitée sur la carte bancaire du Client après vérification des données de celle-ci, à réception de l'autorisation de débit de la part de la société émettrice de la carte bancaire utilisée par le Client.


Conformément à l'article L. 132-2 du Code monétaire et financier, l'engagement de payer donné au moyen d'une carte de paiement est irrévocable. En communiquant les informations relatives à sa carte bancaire, le Client autorise à débiter sa carte bancaire du montant correspondant au Prix Toutes Taxes Comprises.


À cette fin, le Client confirme qu'il est le titulaire de la carte bancaire à débiter et que le nom figurant sur la carte bancaire est effectivement le sien. Le Client communique les seize chiffres et la date d'expiration de sa carte bancaire bleue ainsi que, le cas échéant, les numéros du cryptogramme visuel.


Dans le cas où le débit du Prix Toutes Taxes Comprises serait impossible, la vente en ligne serait immédiatement résolue et la Commande serait annulée.


7.3 LYLIANTUM pourra adresser à ses Clients des bons de réduction pour un usage déterminé.


S’il dispose d’un bon de réduction, l’Utilisateur devra introduire le numéro de bon de réduction au moment de la Commande. Il ne pourra être utilisé qu’un bon de réduction par Commande.


Une fois caduques, les bons de réduction ne pourront être échangés ou convertis en argent.

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ARTICLE 8 – LIVRAISON.


Pour fidéliser sa clientèle, LYLIANTUM fourni gratuitement le service de Livraison des Biens à l’Adresse communiquée par le Client lors de la Commande, pour toutes les commandes de plus de 89€ TTC

Conformément aux articles L. 111-1 et L. 216-1 du Code de la consommation, LYLIANTUM informe le Client que la Livraison de sa Commande sera effectuée dans un délai maximum de 15 jours à compter de la Commande ou, en cas de difficulté indépendante de sa volonté, dans le délai de l’article L. 216-1 du Code de la consommation.


Le Client peut suivre l'état d'avancement du traitement de la Livraison dans l'espace réservé à cet effet sur le Site en cliquant sur « Suivi de Commande ».


Le Client est tenu de vérifier l'état des Biens lors de la Livraison, voire de refuser ces derniers lorsque celui-ci seraient manifestement endommagés.


En cas d’endommagement des Biens, il appartient au Client d'émettre des réserves précises sur le bordereau de Livraison ou sur l'assistant numérique personnel du coursier.

Le Client s’engage à contrôler les Biens au moment de sa livraison et dans le cas où les Biens livrés ne seraient pas conforme à la Commande (erreur sur la nature des biens ou Biens défectueux, endommagés ou incomplets), le Client devra impérativement faire des réserves écrites au plus tard dans les trois (3) jours suivant cette livraison, auprès du transporteur par lettre recommandée avec AR (article L. 133-3 du Code de commerce) et/ou auprès de LYLIANTUM par mail à l’adresse suivante : lyliantum@gmail.com

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ARTICLE 9 – PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES.


Les informations demandées au Client sont nécessaires à la gestion et au traitement de la Commande et/ou de la relation commerciale (afin d’améliorer la qualité des services ou mieux répondre aux attentes des Clients).


Le 3 juillet 2017, LYLIANTUM a procédé à une déclaration CNIL n° 2080178V0.


Afin de pouvoir réaliser la Commande, le Client doit fournir ses coordonnées complètes (nom, prénom, adresse postale, adresse de courrier électronique, numéro de téléphone).


Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, le Client est informé (dès la création de son compte ou au moment de la Commande) et consent expressément au traitement de ses données à caractère personnel pour les finalités et dans les conditions indiquées dans les présentes conditions générales de vente.


Chaque Client peut accéder gratuitement à ses données personnelles détenues par LYLIANTUM en adressant un mail à l'adresse suivante : lyliantum@gmail.com


Chaque Client est également informé au même moment de son droit d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) pour les données le concernant auprès de la société LYLIANTUM.


Ainsi, chaque Client peut demander à tout moment que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées lesdites données personnelles le concernant en contactant LYLIANTUM :

  • soit par voie postale : LYLIANTUM SAS 6, rue de la Prévôté Espace Prévôté ZAC de la Prévôté – 78550 Houdan (France)
  • soit via mail : lyliantum@gmail.com

Les données personnelles transmises à LYLIANTUM par le Client seront exclusivement traitées par LYLIANTUM en fonction de leur utilisation prévue et en conformité avec les dispositions légales en vigueur.


Les données personnelles objets du présent article seront conservées par LYLIANTUM pendant une durée maximum de trois (3) ans, à l’exception des informations relatives au paiement qui seront supprimées immédiatement après paiement sauf consentement expresse et préalable du Client.


Les données personnelles transmises par le Client (tels que les noms, adresse postale, adresse électronique et informations de paiement) devront être utilisées pour l’exécution du Contrat de vente.


Le transfert de données vers des tiers, en particulier au prestataire de livraison, ne pourra être réalisé qu’en relation avec l’exécution du contrat.


Le transfert de données vers des tiers qui ne sont pas impliqués dans le processus de Livraison ne sera pas possible.


Le Client consent à ce que ses données personnelles soient collectées, traitées et utilisées aux fins du Contrat de vente.


À l'occasion de la Commande, le Client pourra avoir la possibilité de choisir s'il souhaite recevoir des offres de LYLIANTUM et de ses partenaires.


Outre le cas d’utilisation des données personnelles susmentionné, LYLIANTUM pourra utiliser ces données personnelles à des fins publicitaires, mais aussi pour cultiver ses relations avec ses clients et informer ces derniers sur les produits, promotions et services qui pourraient les intéresser.


L’utilisation de telles données devra se faire en conformité avec les dispositions légales en vigueur.


Le Client, l’Expéditeur ou le Destinataire de la Commande peut demander la suppression de ses données personnelles de la base de données publicitaires de LYLIANTUM à tout moment.


Cette demande de suppression peut être faite à tout moment :

  • soit par voie postale : LYLIANTUM SAS 6, rue de la Prévôté Espace Prévôté ZAC de la Prévôté – 78550 Houdan (France)
  • soit via mail : lyliantum@gmail.com

Après réception de la demande de suppression, les données personnelles en question seront uniquement utilisées et traitées dans le cadre du Contrat de vente et non plus à des fins de marketing.


Le Client est informé que LYLIANTUM peut utiliser des
« cookies » ou autres procédés avec pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique dans le cadre de l'utilisation du Site. 



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ARTICLE 10 – DROIT DE RÉTRACTATION ET ÉCHANGES.

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10.1. ABSENCE DE DROIT DE RÉTRACTATION POUR LES BIENS PERSONNALISÉS PAR LE CLIENT.

Conformément aux dispositions de l’article L. 221-28-3° du Code de la consommation, pour les Chaussures objets de la Commande ayant fait l’objet d’une personnalisation en ligne ou d’une personnalisation par le Client lui-même, le Client ne disposera en général d’aucun droit de rétractation.

En effet, il s’agit de fournitures de biens confectionnés selon les spécifications du Client et nettement personnalisés qui ne peuvent faire l’objet, en aucune manière, d’une reprise par LYLIANTUM.

Cependant et par exception pour satisfaire sa clientèle, pour les Chaussures à personnaliser soi-même postérieurement à la Livraison (Commande passée via la rubrique « Personnaliser et faire soi-même »), le Client pourra solliciter auprès de LYLIANTUM un échange de Pointure ou un retour contre remboursement selon les modalités prévues au point 10.2.2 , et ce à la stricte condition que le Kit de personnalisation n’ait pas encore été utilisé sur les Chaussures par le Client. Si le Kit de personnalisation a été utilisé par le Client sur les Chaussures, aucun droit de rétractation ne sera accordé au Client conformément aux dispositions de l’article L. 221-28-3° du Code de la Consommation.

De même, par exception et afin de satisfaire sa clientèle, pour les Chaussures personnalisées en ligne antérieurement à la Livraison (Commande passée via la rubrique « Personnaliser et faire-faire »), le Client pourra solliciter auprès de LYLIANTUM un échange de Pointure ou un retour contre remboursement selon les modalités prévues au point 10.2.2 . Dans cette hypothèse, LYLIANTUM examinera la demande d’échange ou de remboursement au regard du caractère revendable ou non du modèle personnalisé par le Client. Seul LYLIANTUM appréciera ce potentiel de revente du modèle personnalisé et donc d’échange d’un Bien personnalisé malgré les dispositions de l’article L. 221-28-3° du Code de la consommation. A cette fin, le client devra attendre l’acceptation expresse de LYLIANTUM quant à l’échange du Bien personnalisé en ligne avant de procéder à la réexpédition des Biens selon les modalités prévues au point 10.2.3.

DROIT DE RÉTRACTATION ET ÉCHANGES POUR CERTAINS BIENS.

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10.2.1. DROIT DE RÉTRACTATION POUR LES BIENS DE LA COLLECTION DE LYLIANTUM.

Pour les Chaussures objets de la Commande n’ayant pas fait l’objet d’une personnalisation par le Client, conformément aux dispositions des articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la Livraison.

Pour exercer son droit de rétractation, le Client devra adresser un mail comportant le formulaire de rétractation complété et signé à LYLIANTUM à l’adresse suivante : lyliantum@gmail.com. Dans son formulaire de rétractation, le Client devra indiquer expressément s’il s’agit d’un retour avec demande de remboursement ou d’une demande d’échange de Pointure.

A réception du formulaire de rétractation dûment complété, LYLIANTUM adressera au Client un accusé de réception de la rétractation.

Le Client devra dès lors retourner à ses frais les Biens objets de la Commande à LYLIANTUM au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la communication de sa décision de se rétracter à LYLIANTUM dans les conditions qui seront choisies par LYLIANTUM et à l’adresse suivante : LYLIANTUM SAS 6, rue de la Prévôté Espace Prévôté ZAC de la Prévôté – 78550 Houdan (France).

Les frais de port de retour seront à la charge exclusive du client.

Les Biens objets de la Commande rétractée devront impérativement être retournés par le Client dans leurs boites d’origine, et ne devront supporter aucune altération (Biens non abimés, utilisés, endommagés ou salis). A défaut, LYLIANTUM se réserve le droit de refuser de procéder à leur remboursement.

Si les Biens ne supportent aucune trace d’altération, à réception et au plus tard quatorze jours après leur réception, LYLIANTUM soit remboursera au Client la totalité du prix de la Commande, soit réexpédiera à ses frais les Chaussures à la nouvelle Pointure demandée par le Client dans son formulaire de rétractation.

Afin de satisfaire sa clientèle, les frais de réexpédition des Chaussures seront systématiquement pris en charge par LYLIANTUM sauf s’il s’avérait que le Client usait de manière répétée et déloyale de cette offre.

LYLIANTUM effectuera le remboursement du Prix de la Commande en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client au moment de la Commande.

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10.2.2. ÉCHANGE POUR LES BIENS DE LA RUBRIQUE « PERSONNALISER ET FAIRE SOI-MÊME » A LA CONDITION QUE LE KIT DE PERSONNALISATION N’EST PAS ENCORE ÉTÉ UTILISÉ.

Pour les Chaussures à personnaliser soi-même postérieurement à la Livraison (Commande passée via la rubrique « Personnaliser et faire soi-même »), si le Kit de personnalisation n’est pas encore été utilisé, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la Livraison.

Pour exercer son droit de rétractation, le Client devra adresser un mail comportant le formulaire de rétractation complété et signé à LYLIANTUM à l’adresse suivante : lyliantum@gmail.com.


Dans son formulaire de rétractation, le Client devra indiquer expressément s’il s’agit d’un échange de Chaussure à personnaliser soi-même pour échange de Pointure ou pour un retour contre remboursement.

A réception du formulaire de rétractation dûment complété, LYLIANTUM adressera au Client un accusé de réception de la rétractation .

Le Client devra dès lors retourner à ses frais les Chaussures objets de la Commande à LYLIANTUM au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la communication de sa décision de se rétracter à LYLIANTUM à l’adresse suivante : LYLIANTUM SAS 6, rue de la Prévôté Espace Prévôté ZAC de la Prévôté – 78550 Houdan (France).

Les frais de port de retour seront à la charge exclusive du client.

Seules les Biens dont le Client souhaite l’échange ou le retour devront être réexpédiées par le Client qui gardera le reste de sa Commande.

Les Biens objets de la rétractation devront impérativement être retournés par le Client dans leurs boites d’origine, et ne devront supporter aucune altération (Biens non abimés, utilisés, endommagés ou salis). A défaut, LYLIANTUM se réserve le droit de refuser de procéder à l’échange ou au remboursement..

Si les Biens ne supportent aucune trace d’altération, à réception et au plus tard quatorze jours après leur réception, LYLIANTUM réexpédiera à ses frais les Chaussures à la nouvelle Pointure demandée par le Client dans son formulaire de rétractation ou procédera au remboursement demandé.

LYLIANTUM effectuera le remboursement du Prix de la Commande en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client au moment de la Commande.

Afin de satisfaire sa clientèle, les frais de réexpédition des Chaussures seront systématiquement pris en charge par LYLIANTUM sauf s’il s’avérait que le Client usait de manière répétée et déloyale de cette offre.

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10.2.3. ÉCHANGE POUR LES BIENS DE LA RUBRIQUE « PERSONNALISER ET FAIRE FAIRE » A LA CONDITION QUE LYLIANTUM L’ACCEPTE A TITRE EXCEPTIONNEL.

Pour les Chaussures personnalisées en ligne antérieurement à la Livraison (Commande passée via la rubrique « Personnaliser et faire-faire ») LYLIANTUM pourrait accepter à titre exceptionnel l’exercice d’un droit de rétractation du Client.

Pour cela, le Client devra adresser un mail comportant le formulaire de rétractation complété et signé à LYLIANTUM à l’adresse suivante : lyliantum@gmail.com.

Dans son formulaire de rétractation, le Client devra indiquer expressément s’il s’agit d’un échange de Chaussure pour échange de Pointure ou pour retour contre remboursement.

A compter de la réception de ce formulaire de rétractation, LYLIANTUM bénéficiera d’un délai de 3 (trois) jours ouvrables pour donner son accord exprès pour l’échange ou faire part de son refus.

Cet accord ou ce refus de LYLIANTUM sera adressé via mail sur l’adresse e-mail du Client donné au moment de sa Commande et dans son formulaire de rétractation.

A défaut de réception de l’accord exprès de LYLIANTUM, le Client ne devra en aucune manière procéder à la réexpédition des Biens objets de la Commande.

A réception de l’éventuel accord exprès de LYLIANTUM, le Client devra retourner à ses frais les Biens objets de la rétractation, à LYLIANTUM au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la communication de sa décision de se rétracter à LYLIANTUM à l’adresse suivante : LYLIANTUM SAS 6, rue de la Prévôté Espace Prévôté ZAC de la Prévôté – 78550 Houdan (France).

Les frais de port de retour seront à la charge exclusive du client.

Les Biens objets de la rétractation devront impérativement être retournés par le Client dans leurs boites d’origine, et ne devront supporter aucune altération (Biens non abimés, utilisés, endommagés ou salis). A défaut, LYLIANTUM se réserve le droit de refuser de procéder à l’échange ou au remboursement..

Si les Biens ne supportent aucune trace d’altération à réception, LYLIANTUM réexpédiera à ses frais les nouvelles Chaussures demandée par le Client dans son formulaire de rétractation dans un délai de 15 (quinze) jours à compter de leur réception, délai nécessaire pour peindre le même modèle personnalisé.

Afin de satisfaire sa clientèle, les frais de réexpédition des Chaussures seront systématiquement pris en charge par LYLIANTUM sauf s’il s’avérait que le Client usait de manière répétée et déloyale de cette offre.

Le droit de rétractation du Client exercé dans ce cadre résulte de la seule volonté de LYLIANTUM de satisfaire au mieux sa clientèle.

LYLIANTUM appréciera seule sa capacité à pouvoir reprendre les Chaussures personnalisées au regard de leur potentiel de revente ultérieure.

Dans l’hypothèse d’un refus d’échange en cas de défaut de potentiel de revente, la responsabilité de LYLIANTUM ne pourra nullement être engagée en vertu des dispositions de l’article L. 221-28-3° du Code de la consommation.

Afin de satisfaire sa clientèle, les frais de réexpédition des Chaussures seront systématiquement pris en charge par LYLIANTUM sauf s’il s’avérait que le Client usait de manière répétée et déloyale de cette offre.

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ARTICLE 11 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE.

11.1 Toutes les Chaussures et accessoires, informations, données, photographies, marques, images, dessins, graphismes, animations, textes contenus sur le Site sont la propriété exclusive de LYLIANTUM.


En conséquence, aucune utilisation de ces éléments ne pourra être faite sans l’accord préalable et écrit de LYLIANTUM à quelque titre que ce soit, notamment sous forme de copie, reproduction qu’elle soit totale ou partielle, représentation, modification, création de produits dérivés, distribution ou toute autre exploitation non conforme avec l’objet de la marque LYLIANTUM.

11.2. Les liens hypertextes sur le Site permettant la redirection vers des sites Web tiers sont fournis à des fins d'information et de commodité pour les Utilisateurs. Lorsqu'il utilise ces liens, l'Utilisateur quitte le Site. Les sites Web tiers n'ont pas été vérifiés dans leur totalité et LYLIANTUM ne contrôle pas et n´est pas responsable de leur contenu ni de leur disponibilité.


Quiconque souhaitant créer un lien vers le Site pourra le faire, uniquement en créant un lien direct et à condition de ne pas copier ou reproduire la page d'accueil (www.lyliantum.fr), et de répondre aux conditions suivantes :

  • ne pas retirer, modifier, altérer, la taille ou l’apparence des logos exploités sur le Site,
  • ne pas utiliser les marques dont LYLIANTUM est propriétaire sans le consentement préalable et écrit de LYLIANTUM.

11.3. LYLIANTUM met à la disposition de sa clientèle un Blog dédié accessible via le Site permettant de connaître les nouvelles tendances et d’avoir des conseils sur la personnalisation des Chaussures, l’utilisation des Kits de personnalisation, …etc. Sur ce Blog, LYLIANTUM se réserve la possibilité de mettre en ligne des photographies des dernières Chaussures LYLIANTUM personnalisées en ligne par sa clientèle. Dans l’hypothèse où le Client s’opposerait à cette diffusion de ses Chaussures personnalisées sur le Blog, il lui suffira d’adresser un mail à LYLIANTUM à l’adresse suivante : lyliantum@gmail.com en demandant à LYLIANTUM que la photographie soit retirée. LYLIANTUM adressera un accusé de réception au Client et retirera immédiatement la photographie dudit Blog.

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ARTICLE 12 – RESPONSABILITÉ.

Conformément à l’article L. 221-15 du Code de la Consommation, LYLIANTUM est responsable de plein droit à l'égard du Client de la bonne exécution des obligations résultant du Contrat de vente, que ces obligations soient exécutées par LYLIANTUM ou par d'autres prestataires de services, sans préjudice de son droit de recours contre ceux-ci.


Toutefois, LYLIANTUM peut s'exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable soit au Client, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.

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ARTICLE 13 – CLAUSE RÉSOLUTOIRE.

En cas de retard de Livraison, la Commande n'est pas annulée sauf demande de résolution du Contrat formulée par le Client conformément aux termes, modalités et dispositions de l’article L. 216-2 du Code de la consommation, soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou par un écrit sur un autre support durable, si, après avoir enjoint, selon les mêmes modalités, LYLIANTUM d'effectuer la livraison ou de fournir le service dans un délai supplémentaire raisonnable.


Selon les termes du même article, le Client peut éventuellement résoudre le Contrat si LYLIANTUM ne procède pas à la Livraison des Biens dans le délai de livraison escompté si celui-ci constitue pour le Client une condition essentielle du contrat. Cette condition essentielle pourra résulter des circonstances qui entourent la conclusion du contrat ou d'une demande expresse du consommateur avant la conclusion du contrat.


Le Contrat est considéré comme résolu à la réception par LYLIANTUM de la lettre ou de l’écrit l’informant de cette résolution à moins que LYLIANTUM ne se soit exécuté entretemps.

En cas de résolution du contrat dans les conditions susmentionnées de l’article L. 216-2 du Code de la consommation, LYLIANTUM remboursera le Client de la totalité des sommes versées, au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la date à laquelle le contrat aura été dénoncé.

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ARTICLE 14 – RÉCLAMATION AMIABLE ET MÉDIATION.

En cas de réclamation dans le cadre de l’exécution du Contrat de vente, le Client s’adressera en priorité à LYLIANTUM afin de rechercher une solution amiable.

Dans ce cadre, le Client pourra formuler une réclamation à LYLIANTUM par mail à l’adresse suivante : lyliantum@gmail.com

LYLIANTUM s’engage à apporter une réponse à cette réclamation dans un délai de huit (8) jours à compter de la réception de la réclamation.

Conformément à l'article L. 612–1 du Code de la consommation, le Client est informé par ailleurs de la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige.

Le médiateur dont dépend PACKLINK est le Médiateur du e-commerce.

Le Médiateur du e-commerce peut être saisi en ligne, via le formulaire disponible en ligne sur le site Internet http://www.mediateurfevad.fr ou encore par courrier postal à l'adresse suivante : Médiateur du e-commerce de la FEVAD, 60, rue de la Boétie - 75008 PARIS.

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ARTICLE 15 - DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE.

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à la loi française.


Pour le Client consommateur, tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes conditions générales de vente sera jugé conformément au droit français et relèvera, au choix du Client (consommateur), de la compétence du tribunal du défendeur ou du lieu de livraison effective ou encore le tribunal du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.


Pour le Client professionnel, tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes conditions générales de vente sera jugé conformément au droit français et relèvera de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Versailles (78).